Confédération CGT, 2021, 72 pages. « Informer, former et outiller nos militants et nos délégués CGT est essentiel pour mener à bien la bataille revendicative dans les entreprises (…) Ne cédons pas aux sirènes du fatalisme, veillons et armons-nous syndicalement pour défendre nos conquis sociaux et gagner de nouveaux droits. C’est ainsi que nous avons pensé et construit ce guide de la négociation. » Guide assez complet, mais essentiellement descriptif du cadre légal.
Confédération Force Ouvrière, 2019, 76 pages. Guide très complet, didactique. Mais centré sur la compréhension du cadre légal. Fournit néanmoins des conseils pratiques aux négociateurs . Par exemple : « Afin d’avoir un poids plus important dans le face à face qui vous opposera à votre employeur : évitez les négociations groupées (« packages ») ; renseignez-vous sur la situation générale de l’entreprise ; évitez de rester isolé(e) face à l’employeur ; assurez-vous d’avoir en face de vous la personne habilitée à prendre des décisions engageant l’entreprise. »
FNH, Fédération nationale hospitalière, 2022, 56 pages. Un des meilleurs guides sur le marché. Clair et pédagogique. « Cet ouvrage a été conçu en collaboration avec le cabinet Plein Sens, spécialisé dans les relations du travail et la transformation des organisations, et des DRH hospitaliers, praticiens de la négociation en établissement. Il ambitionne à la fois d’apporter des éléments de fond pour alimenter la réflexion de chacun en la matière et de répondre aux questions pragmatiques des néophytes et des négociateurs aguerris. »
ANACT, 2022, 28 pages. Un petit guide, mais l’essentiel y figure. « L’intention consiste à proposer des clés de lecture aux acteurs du dialogue social pour améliorer leur capacité à négocier. Il s’agira d’offrir aux négociateurs des points d’appui pour mieux conduire le processus de négociation (…) Ce n’est pas un petit traité de la négociation ; il n’appréhende ni les aspects tactiques ou stratégiques, ni les dimensions psychologiques ou encore les outils de la négociation. Volontairement, la négociation proprement dite (déroulement des séances, tenue de bilatérales, travaux préparatoires, établissement des mandats) n’est pas abordée. Il propose plutôt des apports de contenu et de méthode pour tenter de faire avancer certaines idées encore peu ou mal appréhendées dans les entreprises, notamment la négociation. »
DGAFP – ministère de la fonction publique, 2021, 36 pages. Ce guide explicite le cadre juridique issu de la réforme de la négociation collective dans la fonction publique d’État, portée par l’ordonnance du 17 février 2021. « Il répond », indique le document, « aux questions pratiques que peuvent se poser les acteurs du dialogue social, notamment sur les sujets sur lesquels peut porter la négociation, les personnes pouvant y participer, ainsi que les effets juridiques des clauses contenues dans les accords. Il détaille les étapes de la négociation, de son initiative jusqu’à la signature de l’accord, et recommande des bonnes pratiques à destination des négociateurs. Il précise, enfin, les modalités selon lesquelles l’accord peut être révisé, suspendu ou dénoncé. »
Direction Générale du Travail, 2020, 42 pages. Essentiellement juridique. Indique les procédures, selon la taille de l’entreprise, les thèmes de négociation, les modalités de signature et de dénonciation d’accords, etc. Technique, mais utile…
Organisation internationale du Travail, Genève, 2016, 106 pages. Un guide pédagogique, argumenté et structuré. « Ce guide de politique est destiné aux autorités publiques qui ont pour mission de définir ou d’améliorer l’efficacité des politiques et des institutions qui encouragent la négociation collective. Il fournit des orientations relatives aux éléments essentiels d’une politique de promotion de la négociation collective et au processus par lequel une telle politique pourrait être formulée, ainsi que certaines considérations visant à améliorer le caractère inclusif des institutions de la négociation collective. Il peut être utilisé dans de nombreux contextes institutionnels et dans le cadre de nombreuses traditions nationales. Il appuie le développement de politiques de promotion de la négociation collective à travers le dialogue social tripartite. »
Fédération des métiers de la prestation intellectuelle du conseil, de l’ingénierie et du numérique, 2022, 36 pages. « Le présent guide a pour objet de vous donner un mode d’emploi détaillé et concret de la procédure à suivre pour conclure un accord d’entreprise dans le respect des obligations légales ». Des fiches pratiques, des modèles d’accords, etc.
Fédération nationale de l’économie sociale et solidaire, 2018, 140 pages. À destination des directions d’entreprises intermédiaires. « Ce document est un guide pour vous aider dans la rédaction de votre accord d’entreprise. » Plutôt bien fait, complet, avec des modèles d’accord, etc.
Petit guide pratique rédigé en 2022 pour la DREETS de Centre-Val de Loire, complément d’une partie juridique et administrative, non reproduite ici.
Négociation collective 